Document d'archives : Minutes. 1897, février - 1897, mars

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Acte(s) de la même période coté(s) séparément :
Voir aussi MC/ET/XCIX/972.
Informations complémentaires :
24 février 1897, dépôt des statuts de la société l'Espérance - classé à part.
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XCIX/964 - MC/ET/XCIX/1290, MC/RE/XCIX/16 - MC/RE/XCIX/20 - MC/ET/XCIX/1287