Document d'archives : Minutes. 1892, juillet - 1892, août

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Acte(s) de la même période coté(s) séparément :
Voir aussi MC/ET/XCIX/970.
Informations complémentaires :
1er juillet 1892 : dépôt de statuts de la compagnie des Pompes Worthington : classé à part.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XCIX/964 - MC/ET/XCIX/1290, MC/RE/XCIX/16 - MC/RE/XCIX/20 - MC/ET/XCIX/1240