Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 7e arrondissement. Zone d'aménagement...

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 7e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) des Berges du Rhône.
- Cadre réglementaire : délibérations, rapport au Conseil municipal, rapport d'enquête, affiche, certificat d'affichage, arrêté du président de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, Bulletin municipal officiel (1981-1982).
- Dossiers de "création-réalisation" (1981).
- Suivi : comptes rendus de réunion, Bulletin municipal officiel, convention (1981-1986).
- Financement. Participation financière de la ville : procès-verbaux de réception des travaux, coupures de presse, Bulletin municipal officiel, délibérations, rapport au Conseil municipal, avant projet sommaire pour l'aménagement des berges (1982-1988).
- Aménagement des bas-ports : comptes rendus de réunion, notes, étude, Bulletin municipal officiel, correspondance (1986-1987).

Cote :

1767W/71

Inventaire d'archives :

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français

Où consulter le document :

Commune de Lyon - Archives municipales

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