Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 7e arrondissement. Zone d'aménagement...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 7e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) des Berges du Rhône.
- Cadre réglementaire : délibérations, rapport au Conseil municipal, rapport d'enquête, affiche, certificat d'affichage, arrêté du président de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, Bulletin municipal officiel (1981-1982).
- Dossiers de "création-réalisation" (1981).
- Suivi : comptes rendus de réunion, Bulletin municipal officiel, convention (1981-1986).
- Financement. Participation financière de la ville : procès-verbaux de réception des travaux, coupures de presse, Bulletin municipal officiel, délibérations, rapport au Conseil municipal, avant projet sommaire pour l'aménagement des berges (1982-1988).
- Aménagement des bas-ports : comptes rendus de réunion, notes, étude, Bulletin municipal officiel, correspondance (1986-1987).
Cote :
1767W/71
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français