Document d'archives : Etablissement d'un curé et instructions (29 septembre 1607), sentence arbitrale rendue par le Conseil du duc de Mazarin (extraits...

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Etablissement d'un curé et instructions (29 septembre 1607), sentence arbitrale rendue par le Conseil du duc de Mazarin (extraits de comptes relatifs au payement de la dîme entre 1577 et 1632, copie des lettres de démission du prêtre Claude Thévenin, titulaire de la chapelle curiale de Saint-Jean-Baptiste en faveur des religieux de Saint-François) relatif à un différend entre les religieux du couvent et les Jésuites d'Ensisheim au sujet de la dîme autrefois payée au curé (21 septembre 1662), transaction entre le représentant de mademoiselle de Duras et les religieux du couvent qui abandonnent leur dîme novale en échange d'une rente (1740).

Identifiant de l'unité documentaire :

T 1197

Versions numérisées :