Document d'archives : Indemnités de 1752 à 1762

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Hérault

Contenu :

Indemnités de 1752 (à la suite de la grêle du 26 juin) : répartition en 1753, en faveur du diocèse de Narbonne.
Indemnités de 1753 : répartition de 437 900 livres par l'intendant en exécution de l'ordonnance du 7 février 1754. Ordre de paiement par le président des États au trésorier de la Bourse pour la décharge accordée à Bédarieux par arrêt du Conseil du 5 novembre 1753 et correspondance adressée aux syndics généraux.
Indemnités de 1754 : état de répartition par l'intendant de la somme de 566 000 livres pour les indemnités de 1754, 1755, 11 mars.
Indemnités de 1755 : état général de la répartition de 666 000 livres. Correspondance du syndic général.
Indemnités de 1756 : mémoires et requêtes pour les communautés des diocèse de Nîmes et Uzès touchées par les inondations du Rhône.
Indemnités de 1760 : état de distribution de la somme de 193 210 livres.
Indemnités de 1762 : répartition en faveur du diocèse de Toulouse.

Identifiant de l'unité documentaire :

C 11876

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicable