Document d'archives : Note de présentation, arrêté préfectoral, cahier des charges, permis de construire, plans des réseaux, plans du pavillon type,

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Note de présentation, arrêté préfectoral, cahier des charges, permis de construire, plans des réseaux, plans du pavillon type, correspondance.

Identifiant de l'unité documentaire :

166 J 311

Inventaire d'archives :