Document d'archives : 1982-1999

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opération. 6e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Gare des Brotteaux.
- Dossier de "création-réalisation" (sd).
- Projet de réutilisation de la Gare des Brotteaux : comptes rendus de réunions, plans, coupures de presse, Bulletin municipal officiel, notes, correspondance (1982-1986).
- Dossier de modification du plan d'aménagement de zone (1988).
- Suivi du projet : plans, brochures, avis, délibérations, rapport au Conseil municipal, notes, convention, correspondance (1985-1991).
- Cadre réglementaire : délibérations, rapport au Conseil municipal, rapport d'enquête, affiche, certificat d'affichage, arrêté du président de la Communauté urbaine, Bulletin municipal officiel (1985-1999).
- Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement. Réunion : comptes rendus, liste des invités, correspondance (1985).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/58

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français