- "rues et places piétonnes"
- guide des travaux géographiques à l'usage des directions et des services d'équipement
- logement : "les bassins d'habitat"
- transports : plan pour la région parisienne
5 - TOURISME
- pratique du camping sur le littoral Languedoc-Roussillon : note du président de la Mission Interministérielle pour l'aménagement touristique du littoral
- "Le pays d'accueil et le tourisme rural de demain" plaquette du 13e colloque du TER (Tourisme en Espace Rural) 1979 ?
- "propositions pour une politique du tourisme" palquette de l'Assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie 1979
- Conseil supérieur du Tourisme : rapports, comptes-rendus des réunions
6 - CLASSEMENT DE SITES, SECTEURS SAUVEGARDES
- commission nationale des secteurs sauvegardés : procès-verbal de la réunion du 30/10/80 : examen du plan de sauvegarde du Puy (Haute-Loire) et de Vannes ; dossier préparatoire de la réunion du 10/03/81 : rapport et perspectives de la politique des secteurs sauvegardés, problèmes généraux, liste des commissions locales des secteurs sauvegardés
- commission supérieure des sites :
.

Titre :
- "rues et places piétonnes"
- guide des travaux géographiques à l'usage des directions et des services d'équipement
- logement : "les bassins d'habitat"
- transports : plan pour la région parisienne
5 - TOURISME
- pratique du camping sur le littoral Languedoc-Roussillon : note du président de la Mission Interministérielle pour l'aménagement touristique du littoral
- "Le pays d'accueil et le tourisme rural de demain" plaquette du 13e colloque du TER (Tourisme en Espace Rural) 1979 ?
- "propositions pour une politique du tourisme" palquette de l'Assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie 1979
- Conseil supérieur du Tourisme : rapports, comptes-rendus des réunions
6 - CLASSEMENT DE SITES, SECTEURS SAUVEGARDES
- commission nationale des secteurs sauvegardés : procès-verbal de la réunion du 30/10/80 : examen du plan de sauvegarde du Puy (Haute-Loire) et de Vannes ; dossier préparatoire de la réunion du 10/03/81 : rapport et perspectives de la politique des secteurs sauvegardés, problèmes généraux, liste des commissions locales des secteurs sauvegardés
- commission supérieure des sites :
. "Orgues d'Ille" à Ille sur têt (Pyrénées Orientales) 1981
. sites des abers à Plougernau, Lannilis, Landeda, Plouvien, Treglonou, Plouguin, St Pabu (Finistère)
. site de la Corniche basque à Hendaye et Urrugne (Pyrénées Atlantiques)1981
. Port de Sauzon à Belle-Ile-en-Mer 1980
. Paris : marché St Germain et rues adjacentes 1981
- déconcentration de l'inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques : report de la date d'entrée en vigueur du décret 81-239 du 3/03/81 : note du Ministre de la Culture à la DGCL
7 - DIVERS
- Affaire CENON-ARTIGUES : litige au sujet de la modification de limites territoriales (correspondance des maires, notes 1981-82)
-Affaire du lotissement de l'Aubarède (Alpes-Maritimes) : correspondance Ministère de l'Intérieur/Ministère de l'Equipement ; rapports de l'Inspection générale de l'Equipement, correspondances de particuliers 1965-74
- centre de documentation, de recherches et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux : rapport annuel d'activité, 1979
- commission interministérielle des installations nucléaires de base : projet de décret autorisant la création par EDF de deux tranches de la centrale nucléaire de Gravelines (Nord) - note 1981
- interventions 1976
- conseil supérieur de la pêche : procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 19/01/82, documentation
- résorption des bidonvilles : presse, examen de la proposition de loi Debré n°667 - AN session 1963-64
- districts urbains et expropriation : textes, correspondance des préfets sur l'application des textes 1959-61
- confédération générale du temps libre : Hyères (Var) journées des 14-15/11/81
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
19850359/1-19850359/4 - 19850359/4

Archives nationales