Document d'archives : Dossiers E1 à E3.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier E 1.
Mutations et recettes des droits de lods et comptes à compter du 1 janvier 1773. 1 reg. + I cah. 1 janv. 1773-1 janvier 1792
Dossier E 2.
St Mitre et Châteauvieux : mutations et recettes des droits de lods et ventes. 1 reg. 1 janvier 1773-5 décembre 1790
Dossier E 3.
Reconnaissances féodales, reçues par Aycard, notaire à Martigues, envers Marie de Luxembourg, duchesse de Mercoeur. 1 reg. 22 mars 1604 - 16 sept. 1605

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/87

Inventaire d'archives :