Document d'archives : Société du canal du Bourget. - Organisation et administration : actes constitutifs de la Société.

Institution de conservation :

Archives départementales de la Savoie

Contenu :

Cette liasse se compose des documents suivants : --- - Lettre patentes du roi Charles-Emmanuel (Turin, 23 novembre 1771, copie 20 octobre 1900). --- --- - Cahier contenant les copies (vers 1900) de : --- - Arrêt d’enregistrement par la Chambre des comptes des lettres patentes de 1771 (8 mai 1773) ; --- - Lettres patentes du roi Victor-Amédée III (Turin, 23 avril 1773) ; a011500991632OXo5bs| - Arrêt d’enregistrement par la Chambre des Compte des lettres patentes du 18 novembre 1774 (Turin, 2 décembre 1774). --- --- - Contrat de société devant Maître BEBERT notaire (Chambéry, 25 janvier 1842), 3 copies différentes. --- --- - Un cahier contenant les copies de : --- - Contrat de société devant Maître BEBERT notaire (Chambéry, 25 janvier 1842) ; a0115009916325TW0gS| - Lettres Patentes du roi Charles-Albert (Turin, 29 avril 1843) (copie). --- --- - Arrêt d’enregistrement par le Sénat de Savoie des Lettres Patentes de 1843 (Chambéry, 24 mai 1843). --- --- - Lettres patentes du roi Charles-Félix (Govon, 18 août 1829) et Manifeste de la Chambre des comptes portant règlement (Turin, 3 mai 1830, imprimé, à Chambéry).

Identifiant de l'unité documentaire :

36F 24