1.Copies d'arrêtés des représentants en mission dans l'Isère . (chemise) (1793). 2. Proclamation d'Albitte, Dubois-Crancé et Gauthier (1793, 10 juin).

Titre :
1.Copies d'arrêtés des représentants en mission dans l'Isère . (chemise) (1793). 2. Proclamation d'Albitte, Dubois-Crancé et Gauthier (1793, 10 juin). 3-5. Arrêté épurant les autorités constituées de l'Isère (impr.) (1793, 27 juin). 6-9. Listes des suspects de l'Isère (impr.) (pièces jointes) (1793). 10. Arrêté ordonnant d'arrestation des religieuses enseignantes de l'Isère (1793, 27 avril). 11-13. Arrêté rayant de la liste des suspects de l'Isère Cl. Lagrée, commandant d'artillerie ; concernant le secret des correspondances (an III, 15 vendémiaire). 14-21. Copies d'arrêtés de Dubois-Crancé et Gauthier nommant au directoire de l'Isère ; promulgant la déclaration des Droits et l'Acte constitutionnel, épurant le bureau municipal de Vienne, requérant 13 200 gardes nationaux ; concernant les suspects détenus (1793, 8-30 juillet). 22-27. Copies d'arrêtés de Dubois-Crancé et Gauthier relatifs aux travaux sur les routes de l'Isère ; ordonnant le transfert du citoyen Barnave à Saint-Marcellin ; l'arrestation des suspects ; complétant l'administration de l'Isère (1793, 31 juillet-3 octobre). 28-31. Copies d'arrêtés de Dubois-Crancé, Gauthier et Nioche diffusant les décrets concernant la conspiration de Lyon ; copies d'arrêtés de Dubois-Crancé, Laporte, Gauthier, Javogues ordonnant le séquestre des biens des Lyonnais non sortis de Lyon dans les délais fixés (1793, 19 juillet-24 août).
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/71-AF/II/111 - 831

Archives nationales