Document d'archives : Premier à troisième états.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Premier état du 10 septembre 1793, dit envoyé au ministre des Contributions publiques le 11 septembre 1793 : tableau, arrêté de liquidation et dossiers avec pièces jointes (28 novembre 1783-1793), dont Blavost, chirurgien à Lizy [-sur-Ourcq] : soins à des malades d'Armentières [-en-Brie] et Isles-les-Meldeuses (1790-1792) ; Duval, médecin : frais de voyages dans plusieurs paroisses de l'élection de Senlis en 1784 contre des épidémies (1787-1791).
Deuxième état du 27 septembre 1793 : tableau, arrêté de liquidation et dossiers avec pièces jointes (2 mai 1784-1793), dont : Philibert Chabert, directeur de l'École vétérinaire d'Alfort (auj. : Maisons-Alfort), pension de cinq élèves de l'école (1785-1791), avec cahier de contrôle des élèves de l'École royale vétérinaire d'Alfort du 1er quartier de 1788 au 2e quartier de 1790 (27 mars 1790) et rapports et lettres de plusieurs intendants de généralités de province ; comptes de Canot, entrepreneur, pour consolidation du rocher de Pontoise devant la ville basse suivant plan du 2 mai 1784 de Lebrun, architecte, ingénieur des Ponts et Chaussées (1792-1793).
Troisième état du 24 frimaire an II [14 décembre 1793] dit « Résidus de liquidation arrêtés par le département de Paris le 24 août 1793 et le 22 frimaire an II, 3e état du 24 frimaire », tableau dit envoyé au ministre le 25 frimaire an II (15 décembre 1793) : cahier sous couverture en parchemin fermé par des lacs de tissus faisant état de comptes de travaux depuis juin 1782 en remploi d'un cahier intitulé au verso « Année 1772, direction de Saint-Germain. Droits rétablis, 2e année du bail de Fouache », et comptes de travaux depuis juin 1782, dont : Jean-Louis Hollande, entrepreneur de travaux de l'ex-subdélégation de Corbeil [-Essonnes], avec plan encre couleur d'un projet de chemin de Corbeil [-Essonnes] à Seine-Port du 3 mars 1782.

Identifiant de l'unité documentaire :

H//2085

Informations sur le producteur :

Dossier produit par le bureau de liquidation du directoire du département de Paris.