Document d'archives : Toisé général de la commune : rôles (1810,1822). Taxe municipale sur les chiens : rôles (1915-1916). Rétribution scolaire : rôles...

Conservation institutions:

Archives départementales de la Haute-Saône

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Toisé général de la commune : rôles (1810,1822). Taxe municipale sur les chiens : rôles (1915-1916). Rétribution scolaire : rôles concernant les garçons (1864-1881), rôles concernant les filles (1866-1881). [Voir 525 E dépôt 3/D1, matrice sommaire de la contribution foncière (an VIII)].

Identifiant de l'unité documentaire :

525 Edepot 17

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Nom de lieu :

Sujet :

Type de document :

ROLE D'IMPOSITION