Document d'archives : Etablissements gérés par l'Œuvre des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
Œuvre des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or, IME et SESSAD La Rente de Bel Air, CAMSP, CAT Pupilles de l'Enseignement Public, les Ecayennes, le Clos Chauveau : Conventions, circulaires, règlements

Identifiant de l'unité documentaire :

1997 W 11

Conditions d'accès :

Délai
120 ans