Minutes concernant la Caisse des Dépôts et Consignations. 1841, 7 août

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
Informations complémentaires :
A signaler :
1841, 7 août : décharge au profit de Joseph Charles Chevet .
1841, 10 août : quittance par Joseph René Michaux.
1841, 10, août : décharge par Eugène Preschez, au profit d'Anne Louis Albert, marquis Penon de Saint Georges et Antoine Charles Gouilly.
1841, 19, août : quittances par Jacques Engler, et baron de Lavenant père et fils, affaire Léonard Villebesseyeux.
1841, 13 août : quittance par le mandataire des héritiers de Martin Louis Bissey.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Identifiant de l'unité documentaire :
MC/ET/XV/1867 - MC/ET/XV/2363, MC/RE/XV/25 - MC/RE/XV/30 - MC/ET/XV/2000

Archives nationales