Document d'archives : Biens communaux

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Ain

Contenu :

Coupe de bois dans les communaux, litige entre la commune et Grégoire et François Dupont (1811-1812).
Fontaine, construction (1845-1855).
Fontaines, clôture du cimetière, construction (1874).
Terrains, échange (1876-1892).
Coupes de bois (1884).
Fontaines, construction (1887-1902).
Source de la rivière, acquisition (1895).
Eau, concession (1901-1924).
Déversoir du lac de la montagne, accord entre la commune et François Reymond (1907-1908).
Affouages : extrait des registres de délibérations (1929).
Cimetière, concessions (1912-1932).
Présentation du contenu

Identifiant de l'unité documentaire :

2 O 65

Inventaire d'archives :

Nom de lieu :

Sujet :

Type de document :