Document d'archives : 1909 Division de l'enseignement et des travaux d'art et bureau des travaux d'art, musées, expositions :
1. Documents imprimés :...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

1909 Division de l'enseignement et des travaux d'art et bureau des travaux d'art, musées, expositions :
1. Documents imprimés :
a) Projet de budget des dépenses du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, présenté à la Chambre des Députés pour l'exercice 1909 (imprimé).
b) ... Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1909 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts)... par M. Louis BUYAT... (Annexe au procès-verbal de la séance du 13 juillet à la Chambre des Députés).
c) Discussion du budget devant la Chambre des députés ; compte-rendu de la séance du 11 novembre 1908.
d) ... Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi adopté par la chambre des députés portant fixation du budget général de l'exercice 1909 ... (Service des Beaux-Arts), par M. Gustave RIVET,... (Annexe au procès-verbal de la séance du 8 décembre 1908 au Sénat).
e) ... Services de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. Budget des dépenses de l'exercice 1909. (Loi du 26 décembre 1908)...
f) ... Rapport fait au nom de la Commission du budget sur divers projets de loi portant ouvertur et annulation de crédits sur l'exercice 1909 par M. Paul DOUMER ... (Annexe au procès verbal de la 2è séance du 2 juillet 1909 à la Chambre des Députés).
2. Division de l'enseignement et des travaux d'art :
a) Préparation du budget, 14 janvier 1908 - 27 février 1909.
b) Extrait des observations de la Cour des Comptes et réponses.
c) Crédits supplémentaires sur 1909, 1er mai, 20 - 24 septembre 1909.
d) Crédits sur exercices clos, 4 - 19 décembre 1909.
e) Crédits additionnels pour 1909, 24 avril-1er mai 1909 - 9 - 18 février 1910.
3. Bureau des travaux d'art, musées, expositions, préparation du budget :
a) Prévisions budgétaires pour 1909, 11 janvier 20 mai 1908.
b) Notes pour les rapporteurs du budget, 27 juillet - 31 octobre 1908.
c) Extraits répartis par chapitres du rapport BUYAT, avec notes et documentation d'y rapportant.
d) Etat détaillé des dépenses pour les commandes, acquisitions et subventions, 10 mars 1909.
4. Musées nationaux :
a) Projet de budget, 29 janvier - 16 mars 1908.
b) Personnel : créations d'emploi et traitements, 23 décembre 1908 - 31 août 1909.
c) Entretien du mobilier et nettoyage, 22 décembre 1908 - 7 juin 1909.
5. Réunion des musées nationaux : budget spécial, 27 octobre 1908 - 25 janvier 1910.