1 à 6. Copies d'arrêtés de Le Carpentier épurant les autorités de Saint-Servan, dispensant Duval et Oger de la première réquisition ; accordant du riz au citoyen Delaizire, régisseur de forges ; réquisitionnant le seigle et l'orge dans le district de Dol.

Titre :
1 à 6. Copies d'arrêtés de Le Carpentier épurant les autorités de Saint-Servan, dispensant Duval et Oger de la première réquisition ; accordant du riz au citoyen Delaizire, régisseur de forges ; réquisitionnant le seigle et l'orge dans le district de Dol. An II, 1er pluviôse
7. Analyse d'une lettre de Le Carpentier au Comité de salut public sur l'envoi de prisonniers de guerre à échanger. An II, 9 pluviôse
8 et 9. Traduction et lettre en anglais d'un ministre de l'Eglise détenu et nommé Thomas Murray. 1794, 21 janv.
10, 12. Lettre de Le Carpentier au Comité de salut public sur une lettre écrite à un prêtre français à Liège. An II, 4 pluviôse
11. Copie de la lettre trouvée à bord du navire venant de Jersey par la division Duchesne et adressée à un prêtre à Liège. 1794, 7 janv.
13 à 18. Copies d'arrêtés de Le Carpentier remplaçant des administrations du district de Port-Malo ; autorisant une indemnité aux transporteurs de grains ; nommant au bureau de conciliation du tribunal du district de Port-Malo ; épurant la Société de surveillance de cette ville ; et la justice de paix ; remplaçant des membres de l'administration de Port-Malo. An II, 6 pluviôse
19 à 22. Copies d'arrêtés réduisant à 30 sols la journée des prisonniers malades à l'hôpital de Dinan ; faisant conduire à Brest la frégate "La Galathée" pour y être réparée ; et arrêter 6 suspects ; et livrer du riz à Port-Malo. An II, 8 et 9 pluviôse.
23 à 25. Copies d'arrêtés ordonnant de livrer du riz à la municipalité de Cancale, d'arrêter les citoyens Sept livres, Villehuchet père et fils, Gransmaison frères, Lemaître, Origant et Quarentois, Corson, Coupart, Desmaison frères, La Houssaye le jeune, Dolley, Bongours ; Mannet, Arqué, Kerpoisson frères et Mannet aîné. An II, 10 prairial-11 pluviôse
26 à 29. Copies d'arrêtés ordonnant un état des fers et aciers pris sur les bâtiments anglais et hollandais conduits à Cherbourg ; autorisant 3 adjoints au Comité des armes de Saint-Lô ; faisant passer 2 canons de Saint-Lô à Valognes ; et un canon et un obus de Rennes à Saint-Lô pour servir de modèles. An II, 11 pluviôse
30, 31, 32, 33. Copies d'arrêtés de Le Carpentier ordonnant l'arrestation à St-Malo des citoyennes Bizieu, d'Argentais, Landescot, Duverger, Piedvache, Le Breton, Sauvage, Gentil, Limonet, La Prémarais, Laboulet, Lacoste, nommant Goueslain maître, charpentier ; nommant Lefèvre, maître d'équipage ; autorisant une seule ration de pain pour les officiers des troupes. An II, 12 pluviôse
34. Copie d'arrêté de Le Carpentier nommant Duhamel, Le Coq et Foulan, suppléants au tribunal de Port-Malo. An II, 12 pluviôse
35, 36, 37. Copie d'arrêtés de Le Carpentier concernant le projet de se servir des bâtiments revenant des Indes-Orient. et, en particulier, de frégates de la division Villaret-Joyeuse ; ordonnant au district de Dinan d'approvisionner en bois St-Malo et St-Servan ; accordant une indemnité pour les incendies de Granville. An II, 13 pluviôse
38, 39. Lettre de Le Carpentier au Comité de salut public sur les arrestations, la manufacture d'armes de St-Lô, les prisonniers de guerre. An II, 14 pluviôse
40, 41, 42, 43, 44, 45, 46. Copies d'arrêtés ordonnant de libérer 53 détenus à Carentan ; d'arrêter les citoyen Bellevue, Mayeur, Apuril Kerloguen, Rousselin père, Sainton, Vallais, Morvonnais frères, Lefer de Bonnaban ; concernant la protection des forêts nat. ; accordant 8.000l . au directeur de l'artillerie de Granville ; chargeant la commission militaire de Granville de juger révolutionnairement ; concernant la solde des canonniers et la confirmation de la nomination de Caissac, chirurgien major. An II, 14 pluviôse
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/71-AF/II/111 - 817

Archives nationales