Document d'archives : Dossiers familiaux uniques clos en 2010.

Institution de conservation :

Archives départementales de la Drôme

Contenu :

Rapports, aides, notes personnelles, état civil et relevés de conclusions de concertation enfance-famille.

Identifiant de l'unité documentaire :

3297 W 1-21

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai minimum de 50 ans pouvant aller jusqu'à 120 selon la nature des documents.

Description physique :

Information matérielles :

Type de document :