- Section des Travaux publics | Projet de décret portant classement parmi les sites pittoresques de "la Pointe du Payré" des marais et du bois du Veillon sur les communes de Jard-sur-Mer et Saint-Hilaire de Talmont (Vendée). | Date...
Document d'archives : Section des Travaux publics
Projet de décret portant classement parmi les sites pittoresques de "la Pointe du Payré" des marais...
Title:
Section des Travaux publics
Projet de décret portant classement parmi les sites pittoresques de "la Pointe du Payré" des marais et du bois du Veillon sur les communes de Jard-sur-Mer et Saint-Hilaire de Talmont (Vendée).
Date de saisine : 29/06/1976
Rapporteur : Mejan
Date de séance : 27/07/1976
Projet de décret portant classement parmi les sites pittoresques de "la Pointe du Payré" des marais et du bois du Veillon sur les communes de Jard-sur-Mer et Saint-Hilaire de Talmont (Vendée).
Date de saisine : 29/06/1976
Rapporteur : Mejan
Date de séance : 27/07/1976
Identifiant de l'unité documentaire :
Affaire n° 317896