- Section de l'Intérieur | Projet de décret approuvant des modifications aux statuts de l'association dite "Association des Régisseurs de Théâtre" à Paris. | Date de saisine : 15/06/1976 | Rapporteur : Pomey | Date de séance :
Document d'archives : Section de l'Intérieur
Projet de décret approuvant des modifications aux statuts de l'association dite "Association des...
Title:
Section de l'Intérieur
Projet de décret approuvant des modifications aux statuts de l'association dite "Association des Régisseurs de Théâtre" à Paris.
Date de saisine : 15/06/1976
Rapporteur : Pomey
Date de séance : 06/07/1976
Projet de décret approuvant des modifications aux statuts de l'association dite "Association des Régisseurs de Théâtre" à Paris.
Date de saisine : 15/06/1976
Rapporteur : Pomey
Date de séance : 06/07/1976
Identifiant de l'unité documentaire :
Affaire n° 317740