Document d'archives : Etablissement de la taxe à l'essieu
Réflexions sur la tarification de l'usage des infrastructures
Participation de la...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Etablissement de la taxe à l'essieu
Réflexions sur la tarification de l'usage des infrastructures
Participation de la Direction des Transports terrestre au groupe de travail
Eléments d'appréciations des coûts, relatifs :
A l'agressivité des véhicules, leurs silhouettes poids et dimensions : notes correspondance, rapport de la Commission spéciale pour l'étude de l'uniformisation des véhicules, document du Service d'études techniques des routes et autoroutes, 1970-1980.
Aux parcours moyens des véhicules, notes et correspondance, 1970-1978.
Aux coûts de congestion des infrastructures, rapports, Prédimensionnement d'une enquête sur les débits de poids-lourds, 1978, Temps de parcours des véhicules sur itinéraire interurbain, 1980, notes et correspondance, 1972-1980.

Identifiant de l'unité documentaire :

20010047/1-20010047/61 - 20010047/7