Document d'archives : Transports de droits de succession sur 1 maison rue de Bourbon à la Ville neuve, moyennant 5393 l. Gr. 6 d et les droits par...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Transports de droits de succession sur 1 maison rue de Bourbon à la Ville neuve, moyennant 5393 l. Gr. 6 d et les droits par Jeanne-Elisabeth DELLENOOZ, femme Henry David, invalide, Marie-Françoise DELLENOOZ et Jean-François FOINY maître menuisier, époux de Marie-Marthe AUBOUST, rue de Charenton héritiers de Nicole BARON leur tante, femme de Pierre-Joseph MARTINY, maître menuisier, son donataire mutuel, suivant acte passé devant Bernard 19 février 1736 et inventaire Le Jay du 21 mai 1773, acquéreur de la rue propriété de leurs droits...

Contenu :

Origine de l'information :
Artisans du meuble, 1736-1799, par Ch. H. Lerch, 1990-1993 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice :2010

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XXVIII/397 - MC/ET/XXVIII/453, MC/RE/XXVIII/9 - MC/ET/XXVIII/438

Type de document :

transport de droits