Document d'archives : Bail par Pierre René marquis de Moustier [1850-1935, député et sénateur du Doubs], 39 rue de l'Université, à sa mère, Françoise...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Bail par Pierre René marquis de Moustier [1850-1935, député et sénateur du Doubs], 39 rue de l'Université, à sa mère, Françoise Ghislaine de Mérode, marquise de Moustier [1825-1885], veuve de Desle Marie René François Léonel marquis de Moustier [1817-1869, diplomate et homme politique, ministre des Affaires étrangères de Napoléon III], 89 rue de l'Université, du château de Bournel et ses dépendances, situé sur la commune de Cubry, canton de Rougemont, arrondissement de Baume (Doubs). [« Moustier (Desle-Marie-René-François-Lionel, marquis de) », dans Robert et Cougny, Dictionnaire des parlementaires français,‎ 1889]

Contenu :

Origine de l'information :
Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
Date de création de la notice: 2015 (Marie-Véronique Vaillant).

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XIV/905 - MC/ET/XIV/1218, MC/RE/XIV/19 - MC/RE/XIV/23 - MC/ET/XIV/914

Type de document :

bail