Document d'archives : 14e arrondissement

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Marché de travaux : notes, avenant au contrat de marché, contrat de marché, devis, convention d'indemnisation, rapports de présentation des marchés, calendrier de l'opération, acte d'engagement, acte de jugement.

Identifiant de l'unité documentaire :

20060415/101

Type de document :