Document d'archives : Recueils Politique 1 à 9.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Politique 1.
  • Général Ricard, Fragments sur la situation politique de la France au 1er floréal, Ve année républicaine. Paris, an V, 169 p.
  • Frappez, mais écoutez. Paris, an V, 1796, 180 p.
  • Lettre au peuple, ou projet d'une caisse patriotique. Vienne, 1788, 31 p.
  • Départ de M. Necker et de Mme de Gouges.... Paris, 1790, 41 p.
  • Le Bonheur primitif de l'homme ou les rêveries patriotiques. Amsterdam, 1789, 126 p.
Politique 2.
  • Comte Siméon, Rapport... Tribunat. Séance du 17 germinal an X. 40 p.
  • Lucien Bonaparte, Rapport... Corps législatif. Séance du 18 germinal an X 20 p.
  • Jaucourt, Discours... Tribunat. Séance du 18 germinal an X. 4 p.
  • Bassaget, Discours... Corps législatif. Séance du 19 germinal an X. 6 p.
  • Bulletin des lois n° 173, p. 37 à 60.
  • Portalis, Discours... Corps législatif. Séance du 15 germinal an X. 63 p.
  • Organisation des cultes. Projet de loi. Convention entre le gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII Paris, an X, 8 p.
  • Articles organiques de la convention du 26 messidor an IX. Paris, an X, 12 p.
  • Articles organiques des cultes protestants. Paris, an X, 7 p.
  • Portalis, Rapport... Conseil d'État. Paris, an X, 22 p. -- Paris, an X, 3 p.
  • Roberjot, Appel à l'examen du premier consul.... Paris, sans date, 18 p.
  • Encore un mot sur le meilleur mode de contribution. Sans lieu ni date, 25 p.
  • F.-A. Trumeau, De l'impôt. Paris, an X, 24 p.
  • Extrait du registre des délibérations du tribunal de cassation du 17 floréal an X. Paris, an X, 7 p.
  • Prévost-Saint-Lucien, Pétition.... Paris, an IX, 16 p.
  • L.-V. Revelière, Mémoire sur un abus d'autorité, exercé par des officiers militaires.... Paris, sans date, 19 p.
  • Caisse de placements en viager. Prospectus. Paris, sans date, 8 p.
  • Henri Franclieu, Opinion sur la question qui nous est proposée : Napoléon Bonaparte sera-t-il consul à vie ? Paris, sans date, 19 p.
  • Société d'émulation pour l'agriculture.... (extrait du registre des arrêtés du préfet du département de la Roer). Aix-la-Chapelle, an X, 16 p.
  • Goupy, Lettre des Génois à Bonaparte. Paris, sans date, 14 p.
  • Mémoire concernant l'instruction publique..., ville de Mayence. Paris, an X, 30 p.
  • Questions statistiques sur l'Italie. Milan, 1802, 112-IV p.
  • Essai sur la nécessité et les moyens de faire entrer dans l'instruction publique l'enseignement de l'agriculture. Paris, an X, 113 p.
  • GUÉRIN, Tableau des opérations de la caisse des employés et des artisans. Paris, an X, 16 p.
  • Sixième édition de la question académique présentée à l'Assemblée des trois ordres en 1787, à Châlons. Reims, an X, 8 p.
  • Thierry, Réflexions... relativement aux dépenses de la guerre. Paris, sans date, 11 p.
  • Exposé de la situation de la République (extrait des registres des délibérations des consuls de la République, 1er frimaire an X). 26 p.
  • J.-T. Bruguière, Discussion politique sur l'usure.... Paris, an X, 46 p.
  • J.-A. Brun ..., Aux membres du Corps législatif. Paris, sans date, 4 p.
  • Tableau général des impositions du royaume (L'Espion anglais, vol. V, p. 93). 2 planches.
  • De la conscription générale de la force publique.... Paris, an VlI, 39 p.
Politique 3.
  • Exposé de la situation de l'Empire français (extrait des registres de la secrétairerie d'État impériale, 5 mars 1806). 51 p.
  • Liste des membres du Sénat, 1er août 1811, 20 p.
  • Notice sur le général d'Albignac (extrait des Tablettes militaires du département du Gard). Paris, sans date, 16 p.
  • Conseil d'État. Liste.... Paris, 1815, 12 p.
  • Conseil d'État. Paris, 1806, 7 p.
  • Comte d'Antraigues, Traduction d'un fragment du XVIIIe livre de Polybe.... Londres, 1806, VII-108 p.
  • D.M., Conseils aux propriétaires de terres, de maisons et de rentes sur l'État.... Paris, 1811, 15 p.
  • Pierre de Jouy, Théorie de la royauté. Nantes, 1811, 38 p.
  • Baron de Stassart, Discours... le 28 février 1811, 2 p.
  • Conseils aux Polonais, par un étranger à leur pays. Paris, 1814, 31 p.
  • Carnot, Mémoire adressé au roi en juillet 1814. Bruxelles, 1814, 91 p.
  • Comte de Saint-Simon, De la réorganisation de la société européenne. Paris, 1814, 112 p.
  • Amédée-David de Pastoret, Des moyens mis en cause par Henri IV pour s'assurer la couronne. Paris, 1815, 71 p.
  • Citations curieuses..., tirées de quelques écrits de M. l'abbé Sabatier de Castres.... Metz, sans date, 18 p.
  • Raoul-Rochelle, Discours sur les heureux effets de la puissance pontificale au Moyen Age (extrait des Annales encyclopédiques, année 1817). Paris, 1818, 30 p.
  • Lettre sur les premières livraisons de l'Israélite français adressée à M. Villenave.... Paris, 1818, 31 p.
  • Comte Boissy d'Anglas, Opinion... Chambre des Pairs... 19 janvier 1818, 18 p.
  • Baron Coppens, Opinion... Chambre des Députés. 46 p. (non prononcée).
  • Comte Cornet, Opinion... Chambre des Pairs, 4 mars 1818. 29 p.
  • Comte de Bondy, Opinion... Chambre des Députés... 14 janvier 1818. 45 p.
  • Réfutation du discours de M. le vicomte de Châteaubriant... sur le recrutement. 35 p.
  • Cassini, Réclamation en faveur de la compagnie des associés..., pour la... carte de Cassini. Paris, sans date, 11 p.
Politique 4.
  • Nunez de Taboada, Constitution politique de la monarchie espagnole. Paris, 1814, 102 p.
  • Aperçu des révolutions survenues dans le gouvernement d'Espagne. Paris, 1820, 75 p.
  • Reymondin de Bex, Histoire de la première quinzaine de juin 1820. Paris, sans date, 180 p.
  • Changemens à la constitution du 3 mai 1820. Paris, 1820, 8 p.
  • Comte de Saint-Roman, Sur le faux et absurde système de la souveraineté du peuple (extrait des LXXIIIe et LXXIVe livraisons du Conservateur), 24 p.
  • Portefeuille politique. 56 p.
  • Du jury. Paris, 1819, 7 p.
  • Carrion-Nisas fils, De la jeunesse française. Paris, 1820, 16 p.
  • Michel Burg, Les incarcérés pour dettes. Paris, 1820-VIII, 44 p.
  • L. Rouzet, Pétition... sur la nécessité de rétablir le concours pour l'obtention des chaires vacantes dans les facultés de médecine. Paris, 1820, 16 p.
  • Michel Buna, Considérations sur la contrainte par corps. Paris, 1820, 101 p.
  • Boulouvard, Sur le projet..., de payer à la régence d'Alger, ou à ses sujets sept millions de francs. Paris, 1820, 28 p., planche.
Politique 5.
  • C. Saint-Paul, Diverses idées sur la législation et l'administration. Paris, 1817, 83 p.
  • Comte de Saint-Roman, Lettre au Mercure de France. Paris, 1817, 14 p.
  • Réflexions sur les élections.... Paris, 1816, 48 p.
  • Maréchal Masséna, Mémoires... sur les événements qui ont eu lieu en Provence... Mars et avril 1815. Paris, 1816, 89 p., planche.
  • Examen de l'opinion publique sur la Constitution. Paris, 1815, 15 p.
  • Daniel père, Sauvez le roi quand même. Paris, 1816, 47 p.
  • Lettre à M. le vicomte de Châteaubriand. Paris, 1816, 43 p.
  • Aignan, De la justice et de la police. Paris, 1817, 63 p.
  • Edmond Cordier, Prédiction de Charles XI, roi de France. Paris, 1817, 11 p.
  • Pétition à l'opinion. Paris, 1814, 24 p.
  • Un ami de la Charte et du roi aux électeurs de Paris. Paris, sans date, 3 p.
  • Suis-je indépendant ? Sans lieu ni date.
  • Liste des royalistes comme le roi, candidats à la Chambre des Députés. 1 p.
  • Aux Parisiens amis de la charte et du roi. 1 p.
  • Candidats présentés par les amis de la légitimité. 1 p.
  • Général comte de Ségur, Proclamation... aux habitants du département de la Marne. Chaumont, sans date, 6 p.
  • Quelques observations sur l'ouvrage de M. Fiévée. Paris, 1816, 15 p.
  • Auguste Hus, Hommage au roi de Rome. Paris, 1811, 4 p.
  • Baron de Stassart, Discours... 4 novembre 1811. 2 p.
  • Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Pièces trouvées à Venise dans le portefeuille de d'Antraigues.... Paris, 1797, 63 p.
  • Armand Séguin, Du remboursement de l'emprunt de cent millions. Paris, 1816, 7 p.
  • Armand Séguin, Aux créanciers compris dans l'arriéré. Paris, 1816, 6 p.
  • Armand Séguin, Observations succintes sur quelques points de finance.... Paris, 1816, 15 p.
  • Armand Séguin, Observations sur..., le budget de 1816. Paris, 1816, 18 p.
  • Armand Séguin, Observations sur les emprunts. Paris, 1817, 24 p.
  • Armand Séguin, Nouvelles observations sur les emprunts. Paris, 1817, 15 p.
  • Armand Séguin, Nouvelles observations sur les emprunts. Paris, 1817, 16 p.
  • Casimir Périer, Réflexions sur le projet d'emprunt. Paris, sans date, 23 p.
  • Casimir Périer, Dernières réflexions sur le projet d'emprunt. Sans lieu ni date, 32 p. suivi de la Note anonyme sur la brochure de M. Casimir Périer, p. 33 à 37.
  • Pièces diverses relatives au projet de caisse hypothécaire. Paris, 1817, 30 p., planche.
  • Statuts de la caisse hypothécaire d'agriculture. Paris, sans date, 15 p., et trois circulaire.
Politique 6.
  • A. Carrion-Nisas fils, La France au XIXe siècle.... Paris, 1821, 160 p.
  • Comte Lanjuinais, Histoire abrégée de l'inquisition religieuse en France. Paris, 1821, 54 p.
  • J.-J. Paris, Mémoire sur..., l'extension que l'industrie..., doit donner aux différens genres d'invention..., des machines. Paris, 1821, 122 p.
  • J.-J. Paris, Essai sur..., la disette des blés.... Paris, 1819, 162 p.
Politique 7.
  • De la Sainte Alliance et du prochain congrès. Paris, 1822, 36 p.
  • A. Carrion-Nisas fils, Coup d'œil sur l'Europe. Paris, 1822, 32 p.
  • Benjamin-Constant, Lettre à M. le procureur général de la Cour royale de Poitiers (Mangin). Paris, 1822, 24 p.
  • Réflexions en faveur de la cause des Grecs. Paris, 1822, 16 p.
  • Poly..., Tactique de M. de Villèle. Paris, 1822, 31 p.
  • Considérations sur la refonte des anciennes monnaies. Paris, sans date, 10 p.
  • Observations sur le dernier budget. Paris, 1822, 40 p.
  • Librairie de Ladvocat. Prospectus. Oeuvres de Lord Byron.... 4e édition, 8 p.
  • Oeuvres... de Millevoye. Prospectus. Paris, sans date, 8 p.
  • P.-B. Pontet, Quelques idées sur le système financier. Bordeaux, 1822, 20 p.
  • M. Douglas Loveday, Pétition ampliative à la Chambre des Députés. Paris, 1822, 57 p.
  • Loveday fils, Quelques mots... à Mademoiselle Reboul. Paris, 1822, 19 p.
  • Vicomte de Bonald, Réflexions préjudicielles sur la pétition du sieur Loveday. Paris, 1822, 14 p.
  • Bernard Delafosse, Pétition à la Chambre des Pairs sur les créances fausses ou frauduleuses de l'arriéré de la guerre. Paris, 1822, 35 p.
  • Extrait de la pétition aux Chambres pour les anciens employés des administrations militaires aux armées, licenciés en 1814. Paris, sans date, 7 p.
  • Boin, Rapport de... au nom de la Commission des dépenses sur la pétition des anciens administrateurs et employés militaires (extrait du Moniteur du 3 juillet 1820). Paris, 7 p.
  • Comte de Montalivet, Lettre adressée à Monsieur Becquey. Paris, 1822, 37 p.
  • Dageville, Observations... sur la concession des eaux surabondantes du canal de Saint-Maur. Paris, 1822, 7 p.
  • Colonel Beaufort, Observations sur ce qui a précédé la concession du canal au duc d'Angoulême. 1821, 36 p.
  • Observations sur l'entreprise du nouveau canal de l'Ourcq. Paris, 1822, 9 p.
  • Fitz-James, Des douanes et des colonies. Paris, 1822, 32 p.
  • Ternaux, Opinion... sur le projet de loi des canaux. Chambre des Députés. Session de 1822. 20 p.
  • Ternaux, Opinion... sur le projet de loi des finances. Chambre des Députés. Séance du 13 juillet 1822. 6 p.
  • Strafforello, Amendement... sur l'article 4 du budget de 1822. Paris, 1821, 8 p.
  • Comte Dupont, Opinion... sur le budget de la guerre de 1822. Chambre des Députés. Séance du 14 mars 1822. 10 p.
  • Duvergier de Hauranne, Observations... sur les charges et frais inhérens à la réalisation des impôts et revenus bruts de l'État. Paris, 1821, 7p.
  • Claude de Bengy de Puyvallée, Opinion... projet de loi sur les délits de presse. Chambre des Députés, 1822, 15 p.
  • Duvergier de Hauranne, Opinion... sur l'amendement de M. Anglès. Paris, 1821, 7 p.
  • Comte de Marcellus, Discours. Chambre des Députés. Séance publique du 22 mars 1822. 1 p.
  • Strafforello, Opinion... sur le projet de loi relatif au crédit supplémentaire de 1.500.O00 francs pour les lazarets. Paris, 1821, 6 p.
  • P. de Roux, Opinion... sur la loi relative à la construction des lazarets. Chambre des Députés. Session de 1821. 7 p.
  • Strafforello, Opinion... dans la discussion du projet de loi relatif à la police sanitaire. Chambre des Députés. Séance du 18 février 1822. 8p.
  • Baron de Turckheim, Opinion... sur les subsistances. Séance du 15 juin 1822. 24 p.
  • Général Foy, Opinion... en faveur des veuves et des orphelins des militaires en retraite. Chambre des Députés. Séance du 17 avril 1822. 12 p.
Politique 8.
  • Delacroix, Étrennes morales. Paris, 1822, 144 p.
  • Germain, Pétition d'un cultivateur des bords de la Bièvre.... Paris, 1822, 44p.
  • L. de Labouterie, La vérité sur le procès des frères Faucher. Paris, sans date, 31 p.
  • Douglas Loveday, Pétition .... Paris, 1822, 57 p.
  • Loveday fils, Quelques mots adressés à Mademoiselle Reboul.... Paris, 1822, 19 p.
  • Ernestine Reboul, Nouvelle réponse.... Paris, 1822, 44 p.
  • Delacroix, Lettre du Spectateur français.... Paris, sans date, 12 p.
  • Christophe de Saint-Jorre, Idées, réflexions..., sur l'inconvenance des patentes à l'égard de certaines professions.... Paris, 1822, 28 p.
  • Lieutenant-général Ambert, De l'utilité des colonies pour la France. Paris, 1822, 58 p.
  • Le cri des colons propriétaires à Saint-Domingue... ou appel à la nation. Paris, 1822, 31 p.
  • Dialogue entre un grenadier de la garde royale et un inconnu. Paris, 1822, 30 p.
  • Détails recueillis des factures d'envoi et compte de vente de deux cents barriques de sucre.... Paris, sans date, 32 p.
  • Baron de Frenilly, Questions à résoudre.... Paris, 1822, 17 p.
  • Ternaux, Opinion... Chambre des Députés. Séance du 13 mars 1822. 17 p. ; séance du 28 mars 1822, 19 p.
  • Comte de Sparre, Opinion... Chambre des Pairs. Séance du 27 novembre 1821. 9 p.
  • Ferrand, Développemens... Chambre des Pairs. Séance du 27 novembre 1821. 19 p.
  • Laisné de Villevêque, Opinion... Chambre des Députés. Séance du 19 mars 1822. 10 p. ; séance du 9 mars 1822, 6 p.
  • Beaupoil de Sainte-Aulaire, Article additionnel... Chambre des Députés. Séance du 8 mars 1822. 5 p., planche.
  • Ganilh, Opinion... Chambre des Députés. Séance du 15 mars 1822. 14 p.
Politique 9.
  • Des partis en France. Paris, 1822, 40 p.
  • Observations sur le dernier budget. Paris, 1822, 40 p.
  • Oeuvres de Millevoye. Prospectus. Paris, sans date, 8 p.
  • Observations d'un membre du Conseil général de la Seine-et-Oise sur la non-convocation des Conseils généraux.... Paris, sans date, 8 p.
  • Réponse au mémoire pour les colonies françaises. Paris, sans date, 28 p.
  • L.-J. Claveau, Observations sur le projet de loi des douanes. Paris, 1822, 8p.
  • Addition aux observations sur le projet de loi des douanes. Paris, 1822, 7p.
  • Chevalier Thomas, Observations... sur le projet d'expulser de Paris les distilleries d'eaux-de-vie de pommes de terre. Paris, 1822, 24 p.
  • Longchamp, Observations sur le budget de la Direction générale des poudres et salpêtres. Paris, 1822, 24 p.
  • Anna de Vaussenay, Lettres à... Mrg de Villèle... sur les fausses comptabilités des créances de l'arriéré liquidées.... Paris, 1822, 24 p.
  • Testament politique de feu M. le comte de ... sur les colonies: françaises. Paris, 1822, 24 p.
  • Considérations sur les canaux et sur le mode de leur concession. Paris, 1822, 46 p.
  • Note sur le système d'emprunt appliqué à la confection des canaux. Paris, sans date, 13 p.
  • Colonel de Beaufort, Observations sur..., l'achèvement et la construction de divers canaux. Paris, 1822, 35 p.
  • Colonel de Beaufort, Observations sur ce qui a précédé la concession du canal du duc d'Angoulême. Paris, 1821, 38 p.
  • Dageville, Observations sur..., la concession des eaux surabondantes du canal de Saint-Maur. Paris, 1822, 7 p.
  • J.-J. Baude, De la Loire au-dessus de Briare, précédé d'observations sur l'esprit du projet de loi sur les canaux. Paris, 1822, 46 p., 30 p.
  • Selves, Extrait de l'anti-processif... Pétition.... Paris, 1822, 4 p.
  • Liste de Messieurs les Pairs de France. Décembre 1820, 43 p.
  • Schirmer, Ma cause est la vôtre... Pétitions.... Paris, 1822, 2 p., 4 p., 2p.
  • Charte constitutionnelle 1814. Paris, sans date, 32 p.
  • Cardinal duc de Bausset, Discours... Chambre des Pairs. Séance du 8 juin 1822. 48 p.
  • Laisné de Villevêque, Discours... Chambre des Députés. Séance du 7 février 1822. 13 p.
  • Laffitte, Réponse... Chambre des Députés. Séance du 27 février 1822. 8 p.
  • Baron de Montalembert, Opinion... Chambre des Pairs. Séance du 23 avril 1822. 8 p.
  • Marquis de Lally-Tollendal, Opinion... Chambre des Pairs. Séance du 7 mars 1822. 8 p.
  • Duc de Narbonne-Pelet, Addition à l'opinion... Chambre des Députés. Séance du 5 mars 1822.
  • Douglas Loveday, Pétition ampliative à la Chambre des Députés. Paris, 1822, 57 p.
  • Société de la morale chrétienne. Comité pour l'abolition de la traite des nègres. Paris, sans date, 7 p.
  • Souscription à l'Histoire de Henri IV et à l'Histoire de saint Louis. Paris, sans date, 4 p.
  • Banquet monarchique... à Tivoli le 1er août en l'honneur de la saint Henri... Souscription. Paris, 1822, 2 p.
  • Loveday fils, Quelques mots... à Mademoiselle Reboul. Paris, 1822, 19 p.

Identifiant de l'unité documentaire :

138AP/1-138AP/193, 138AP/194/1, 138AP/194/BIS, 138AP/195-138AP/370 - 138AP/361

Inventaire d'archives :