Document d'archives : Ordonnance permettant aux entrepreneurs de travaux publics de prendre, en payant, de la pierre dans les carrières tant ouvertes...

Institution de conservation :

Archives départementales du Gard

Title:

Ordonnance permettant aux entrepreneurs de travaux publics de prendre, en payant, de la pierre dans les carrières tant ouvertes que non ouvertes.— Arrêts du Conseil : rendant exétoire le devis du sieur Pitot pour l'alignement du Gardon ; — autorisant l'emploi d'une partie de la ferme de l'équivalent à la construction d'un pont à Remoulins ; — relatif l'élargissement du Gardon, à Alais ; — relatifs aux impositions et à la capitation.

Contenu :

Présentation du contenu
In-octo, 131 feuillets, papier.

Identifiant de l'unité documentaire :

C 567

Description physique :

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Registre
Registre: Oui

Type de document :