Document d'archives : Ordonnance permettant aux entrepreneurs de travaux publics de prendre, en payant, de la pierre dans les carrières tant ouvertes...
Titre :
Ordonnance permettant aux entrepreneurs de travaux publics de prendre, en payant, de la pierre dans les carrières tant ouvertes que non ouvertes.— Arrêts du Conseil : rendant exétoire le devis du sieur Pitot pour l'alignement du Gardon ; — autorisant l'emploi d'une partie de la ferme de l'équivalent à la construction d'un pont à Remoulins ; — relatif l'élargissement du Gardon, à Alais ; — relatifs aux impositions et à la capitation.
Contenu :
Présentation du contenu
In-octo, 131 feuillets, papier.
Cote :
C 567
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui