Document d'archives : Police des eaux (1859-1940).

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
Bassin de la Saône. - Police des eaux, usines hydroélectriques et moulins : demandes d'autorisations de construction et de travaux, circulaires (1859-1933) ; contamination des eaux par les déversements industriels : rapports, circulaires, correspondance (1902-1904) ; constructions et reconstructions de ponts et barrages : dossiers de projets (1905-1940) ; prises d'eau : dossiers d'instruction de demandes (1866-1926) ; usines hydrauliques sur le canal de Bourgogne : répertoire (1869).

Identifiant de l'unité documentaire :

SM 23893

Type de document :