Document d'archives : Cession de l'emplacement de l'ancien chemin de Saint-Hippolyte au Pont-l'Évèque, par Antoine Cabane, syndic du diocèse d'Alais,...

Institution de conservation :

Archives départementales du Gard

Title:

Cession de l'emplacement de l'ancien chemin de Saint-Hippolyte au Pont-l'Évèque, par Antoine Cabane, syndic du diocèse d'Alais, aux sieurs Jean Puech, Jean Mourgues, seigneur de Croix-Haute ; Isaac Clauzel, Louis Bousquet, Germain Pilon, François Cahours, Jean Dadre et Pierre Blanchet, au prix de 258 livres. — Indemnité de 670 livres 16 sous 6 deniers, accordée aux propriétaires riverains du chemin de Mandiargues pour l'élargissement dudit chemin. — Réclamations des sieurs Cahours et Blanchet, adressées aux commissaires et accompagnées d'un plan du faubourg de Mandiargues, à l'occasion du même chemin. — États de répartition des 909 livres qui doivent être payées par les adjudicataires des parties abandonnées du même chemin d'Alais en Rouergue, et des 359 livres 10 sous dues par les acquéreurs de celles du chemin du Vigan en Rouergue.

Contenu :

Présentation du contenu
31 pièces, papier ; 1 plan.

Identifiant de l'unité documentaire :

C 527

Type de document :