Document d'archives : Fonds du prieuré Sainte-Scholastique à Rosières
Contenu :
Présentation du contenu
Fondation et confirmation d'établissement : inventaire des biens et titres, arrêt, mémoire des revenus, (1626-1793) ; biens et prise de possession du prieuré (1629-1766) ; censives, arpentage des terres : minutes juridictionnelles (1689-1789) ; prise de possession de la maison, biens et acquisition d'immeubles (1331-1771) ; biens, cession d'immeubles et amortissements (1355-1774).
Cote :
28 H 1 - 5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Prieuré Sainte-Scholastique (Rosières)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Saisie révolutionnaire
Description physique :
Description physique:
4 sceaux
Support
Support: Papier, parchemin, cire brune, cire verte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
BATIMENT, BIENS, FINANCES PRIVEES, IMPOT, PRIEURE, PRIEURE (BATIMENT), PROPRIETE FONCIERE
Type de document :
ARRET, BAIL, CIRE BRUNE, CIRE VERTE, CONTRAT, DECLARATION, Document d'archives, INVENTAIRE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PAPIER, PARCHEMIN, QUITTANCE, SCEAU