132 - Instruction mixte -
Section Orgeval Mantes- Val Guyon Chaufour. 1960-61
Section Chaufour-Heudebouville
Section Heudebouville-les Essarts.

Titre :
132 - Instruction mixte -
Section Orgeval Mantes- Val Guyon Chaufour. 1960-61
Section Chaufour-Heudebouville
Section Heudebouville-les Essarts. 1963-64
Bouneville-Beuzeville - 1ère et 2ème enquête. 1972-73
Bretelle de Deauville. 1973-74
Les Essarts-Caen. 1966-69
133-134 - Procédure en Conseil d'Etat - Décret (secrétariat Gal + J.O.)
Orgeval-Mantes Val Guyon-Chaufour. 1961-66
Décret du 10 août 1961
Décret du 10 août 1966
Chaufour-Heudebouville (vieux Rouen). 1962
Heudebouville-les Essarts Décret du 27 février 1965. 1964-65
Bourneville-Beuzeville. Décret du 10 juillet 1973. 1973
Bretelle de Deauville Décret du 26 février 1974. 1973-74
Les Essarts-Caen Décret du 12 juin 1967. 1967-71
Arrêté du 14 décembre 1971
14 - Travaux -
141 - Projets d'exécution -
Criqueboeuf-les Essarts-Pont d'Oissel. 1966
Projet d'exécution
142 - Etude de détail - chaussée ouvrages d'art -
Pont de Criqueboeuf. 1967-68
Criqueboeuf-les Essarts- construction métallique. 1967
Maison brûlée-Bourneville - franchissement de la Risle. 1969-71
143 - Programme -
Chaufour-Heudebouville débouché sur la RN 13. 1962-64
Programmes de travaux de l'AR - A 13. 1955-62
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
19840118/1-19840118/14 - 19840118/8

Archives nationales