Document d'archives : Dossiers. Hauteroche : ordonnance 1961. Rue des Moulins, propriété Isaac : ordonnance 1961. Les Grésilles, extension : ordonnance...

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Title:

Dossiers. Hauteroche : ordonnance 1961. Rue des Moulins, propriété Isaac : ordonnance 1961. Les Grésilles, extension : ordonnance 1962. Boulevard de l'Université : ordonnance 1962. Lac artificiel, îlot Industrie : affaire veuve Polant-Cholly / Armangon ordonnance 28 mai 1962.

Identifiant de l'unité documentaire :

1773 W 166

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Délai
100 ans

Sujet :

      • Dossiers. Hauteroche : ordonnance 1961. Rue des Moulins, propriété Isaac : ordonnance 1961. Les Grésilles, extension : ordonnance 1962. Boulevard de l'Université : ordonnance 1962. Lac artificiel, îlot Industrie : affaire veuve...