Document d'archives : ANNE 1980
ALLANTAR à VALLERAY
ANNEE 1981
ALOUR à WAINS - DESFONTAINES
ANNEE 1982
ALBERTINI à WEILL
Election de 1962
...

Date : 1946 - 1982

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Title:

ANNE 1980
ALLANTAR à VALLERAY
ANNEE 1981
ALOUR à WAINS - DESFONTAINES
ANNEE 1982
ALBERTINI à WEILL
Election de 1962
Recueil de textes

Identifiant de l'unité documentaire :

19840357/25

Inventaire d'archives :

Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la sécurité sociale, p...

Sujet :

régime général, sécurité sociale, statut juridique

Type de document :

dossier d'agrément, rapport d'inspection, statuts

Fonctions :

gestion du personnel, tutelle