Document d'archives : Conseil technique de la prévention spécialisée (CTPS).

Contenu :

Fonctionnement : document de présentation, compte rendu de séance plénière (29 juin 2007), plaquette (2002), rapport « De la coopération entre les acteurs de l'institution scolaire et de la prévention spécialisée » (2008), rapport d'étude « La prévention spécialisée et l'institution scolaire. Enjeux et évolutions de coopérations entre les associations de la prévention spécialisée et les établissements scolaires » (2007).
Rapport « La prévention de la délinquance des jeunes » de Jean-Marie Bockel au Président de la République : correspondance, communiqué, notes de réunion, exemplaire du rapport (2010-2011).

Cote :

20170365/24

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Le CTPS est une instance consultative, placée auprès du ministre chargé des Affaires sociales, dont le champ de compétence s'étend à l'ensemble des questions relatives aux activités dites de prévention spécialisée qui relèvent des missions de l'aide sociale à l'enfance exercées par les départements.