- Ruines des Tuileries et de l'Hôtel-de-Ville Saisie immobilière .En Déficit voir Tuilerie | 1 cah. | Impôt sur le sel ; monopole du sel ; décision sur le sel ; | Enquête sur le sel (impr.) et doc. divers. | Procès-Verbaux de la...
Document d'archives : Ruines des Tuileries et de l'Hôtel-de-Ville Saisie immobilière .En Déficit voir Tuilerie
1 cah.
Impôt sur le sel ; monopole du sel ; décision sur le sel ;
Enquête sur le sel (impr.
Titre :
Ruines des Tuileries et de l'Hôtel-de-Ville Saisie immobilière .En Déficit voir Tuilerie
1 cah.
Impôt sur le sel ; monopole du sel ; décision sur le sel ;
Enquête sur le sel (impr.) et doc. divers.
Procès-Verbaux de la Commission chargée d'examiner la proposition relative aux modifications à apporter à l'impôt sur le sel. (1873-1875.)
Autres procès-verbaux.
1 cah.
Impôt sur le sel ; monopole du sel ; décision sur le sel ;
Enquête sur le sel (impr.) et doc. divers.
Procès-Verbaux de la Commission chargée d'examiner la proposition relative aux modifications à apporter à l'impôt sur le sel. (1873-1875.)
Autres procès-verbaux.
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
C//2792-C//4443 - Dossiers 1730 1731 1732-1735