Ruines des Tuileries et de l'Hôtel-de-Ville Saisie immobilière .En Déficit voir Tuilerie
1 cah.
Impôt sur le sel ; monopole du sel ; décision sur le sel ;
Enquête sur le sel (impr.

Titre :

Ruines des Tuileries et de l'Hôtel-de-Ville Saisie immobilière .En Déficit voir Tuilerie
1 cah.
Impôt sur le sel ; monopole du sel ; décision sur le sel ;
Enquête sur le sel (impr.) et doc. divers.
Procès-Verbaux de la Commission chargée d'examiner la proposition relative aux modifications à apporter à l'impôt sur le sel. (1873-1875.)
Autres procès-verbaux.

Institution :

Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]

Identifiant de l'unité documentaire :

C//2792-C//4443 - Dossiers 1730 1731 1732-1735

Inventaire d'archives :