Document d'archives : Procès.

Contenu :

1. Exposé de divers procès, notamment d'un litige concernant l'île de Cazaux : « M. Molé... obtient arrêt au Conseil qui ordonne un surcis à l'exécution de l'arrêt dud. Parlement ; l'huissier qui aloit le signiffie[r] au Feuillant qui étoit dans l'ille de Casaus pour prendre la dîme à main armée fit tirer par ses soldats de la garnison de Blaye sur le bateau de l'huissier et de ses assistants » (s. d.).

Cote :

H 1129

Inventaire d'archives :

Clergé régulier

Conditions d'accès :

2017

Description physique :

Description physique: (Liasse.) - 2 cahiers de 30 feuillets papier. 21 pièces papier, 1 sac. Document d'archives

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de la Gironde

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