Document d'archives : Procès.
Contenu :
1. Exposé de divers procès, notamment d'un litige concernant l'île de Cazaux : « M. Molé... obtient arrêt au Conseil qui ordonne un surcis à l'exécution de l'arrêt dud. Parlement ; l'huissier qui aloit le signiffie[r] au Feuillant qui étoit dans l'ille de Casaus pour prendre la dîme à main armée fit tirer par ses soldats de la garnison de Blaye sur le bateau de l'huissier et de ses assistants » (s. d.).
Cote :
H 1129
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
2017
Description physique :
Description physique: (Liasse.) - 2 cahiers de 30 feuillets papier. 21 pièces papier, 1 sac. Document d'archives