Document d'archives : Dossiers B10 à B12.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier B 10.
Livre des cens de St Mître et Châteauvieux. 1 reg. 1773-1802
Pièces du procès entre les sieurs de Galliffet et les censitaires en blé de St Mitre. 1784-1792
Dossier B 11.
Pièces et copies de pièces, pour le procès entre Jeanne-Angélique Roque de Varangéville, duchesse de Villars et le syndic du chapître de Montméjour, sur les prétentions des bénédictins à des directes au lieu d'Istres en 1738, 1739. 1327-1788
Dossier B 12.
Procès entre Georges Foissard et le duc et la duchesse de Villars, au sujet de la place de leurs bancs dans l'église paroissiale d'Istres et des bâtiments du vieux château. 29 décembre 1582

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/69

Inventaire d'archives :