Document d'archives : 1990-1992

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon.
- Modifications par arrondissement : notes, coupures de presse, brochure, procédures, ordres du jour, fiches et comptes rendus de réunions, études, rapport de présentation, documents de travail, calendriers, arrêtés, correspondance (1990-1992).
- Modification n°4 : "dossier général" (notice de présentation, plans, délibérations) (1991).
- Modification n°5 : "dossier général" (1992).
- Sections nord et est. Prescription d'établissement : délibérations, note (1992).

Identifiant de l'unité documentaire :

1904W/51

Description :

Critères de sélection :
DUA : 10

Langues :

Français