Document d'archives : Dossiers B37 à B56.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier B 37.
Exploit en demande de paiement de cens contre Jean-Joseph Astier, ménager de Lançon. 13 novembre 1786
Dossier B 39.
Pièces concernant l'érection en arrière-fief par le duc de Villars, de la bastide de Cazeneuve en faveur d'Emmanuel Geboin, ancien avocat au Parlement d'Aix. 1728 et s.d.
Dossier B 40.
Mémoires sur les directes particulières de Lançon. 1784 et s.d.
Dossier B 41.
Bail à ferme du moulin à farine à 2 tournants, passé le 13 prairial an IX, en faveur de Joseph Granier, et inventaire estimatif. 13 prairial-4 messidor an IX. 2-23 juin 1801
Dossier B 43.
Mémoire des actes qu'il a fallu examiner chez Me Tessier, pour le nouveau terrier de 1425 à ... XVII°s.
Dossier B 44.
Rapport de collocation, par lequel Joseph Avon, ménager, se charge d'une émine trois-quart de cens envers le seigneur, sur une bastide et quelques fonds de l'héritage de Marthe Darres. 29 décembre 1745
Dossier B 45.
Mémoire des actes examinés par Me Giraud, notaire, pour le nouveau terrier. XVII°s.
Dossier B 46.
Mémoires sur les cens établis par d'anciens titres, mais contestés dans les reconnaissances de 1738, 1739. 30 novembre 1777
Dossier B 47.
Achat d'une terre par Hugues Laurent. 14 août 1428
Dossier B 48.
Copie de nouveau bail et emphytéose d'une bastide, au quartier de Pomiers. 1 août 1737
Dossier B 49.
Acte de vente d'une bastide, four et tenement par Marc Boulian à Jacques Rostaing. 10 janvier 1583 (copie)
Dossier B 50.
Mémoire de Minuty, au sujet du moulin de Lançon. XVII°s.
Dossier B 51.
Extrait du bail des moulins à blé de Lançon à Joseph et Charles Raffin. 8 décembre 1783
Dossier B 52.
Rapport et descriptions des ouvertures et ruptures de digues, chaussées etc... faits au fossé du moulin de Lançon. 1713
Dossier B 54.
Pièces du procès au sujet des arrérages de demi-lods pour M. Titon et la duchesse de Villars, contre Simon Laurens, prêtre, recteur de la chapellenie Ste Catherine. 1738-1764
Dossier B 55.
Pièces concernant la chapellenie Ste Trinite, nouveaux baux et actes divers. 1421-1791
Dossier B 56.
Répertoire de nouveaux baux et dénombrements. XVII°s.

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/113

Inventaire d'archives :