Document d'archives : Travaux.

Contenu :

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal, dossiers d'appel d'offres et de sondage des sols, devis, notices explicatives, cahiers des charges, soumissions d'entreprises, rapports, avis, arrêtés, contrats, conventions, dossiers de marché, correspondance, plans.

Où consulter le document :

Archives départementales des Hauts-de-Seine

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