Document d'archives : Réglementation sur les armes et les explosifs

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Voir la description des dossiers présentés ci-dessous dans les instruments de recherche (traduits du russe) disponibles uniquement en salle des inventaires des Archives nationales - Site de Pierrefitte.
  • 19940494/74, dossiers 5088-5095 : projets de loi et circulaires sur les armes (1885-1929)
  • 19940495/27, dossiers 1652-1655 : projets de loi et circulaires (1930-1935)
  • 19940496/29-31, dossiers 624-653 : projets de loi, décrets et ordonnances sur les armes (1934-1937)
  • 19940496/45, dossiers 1147-1159 : circulaires relatives aux entrepôts d'explosifs (1935-1939)
  • 19940497/20-21, dossiers 309-407 : projets de loi, décrets, circulaires et ordonnances sur les armes (1939)
  • 19940497/29, dossiers 680-683 : circulaires relatives aux entrepôts d'explosifs (1939)
  • 19940500/59, dossiers 1098-1100 : circulaires (1920-1932)
  • 19940500/102-103, dossiers 1867-1894 : projets de loi, décrets, ordonnances et circulaires (1934-1940)
  • 19940500/154-155, dossiers 2667-2679 : projets de loi, décrets et circulaires (1938-1940)

Identifiant de l'unité documentaire :

19940493/1-19940493/229,19940494/1-19940494/112,19940495/1-19940495/47,19940496/1-19940496/63,19940497/1-19940497/73,19940498/1-19940498/13,19940499/1-19940499/11,19940500/1-19940500/325,19940501/1-19940501/38,19940502/1-19940502/20,19940503/1-19940503/25,