Document d'archives : Conseil de préfecture

Institution de conservation :

Archives départementales de Vaucluse

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Minutes et enregistrement d'arrêtés (1801-1926), arrêtés particuliers (1816-1832), délibérations (1800-1899) ; dossiers de procédures et de contentieux (1820-1926) : révision de listes électorales, affaires communales, syndicats, canal de Pierrelatte, voirie, hôpitaux, fabriques paroissiales, chemin de fer, contributions.
Situation du fonds: Fonds clos

Identifiant de l'unité documentaire :

FRAD084_4 K ; 5 K 1-159

Inventaire d'archives :

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes des arrêtés du conseil de préfecture ont été reliées avec les arrêtés du préfet jusque dans les années 1860. Une collection distincte n'a été constituée qu'à partir de 1894.

Conditions d'accès :

Communicabilité
Fonds sommairement classé. Fonds communicable

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 15,00

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter
État sommaire de la série K tenu à jour depuis 1920, manuscrit, 29 p.

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse

Organisation :

Personne ou Organisation :

Type de document :