Document d'archives : Listes électorales, plébiscites, élections diverses

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
1 K 2. Listes électorales : tableaux des rectifications, 1875-1948
1 K 3. Plébiscites : procès-verbaux, 1851-1852, 1870
1 K 4. Elections générales et référendums : procès-verbaux, 1945-1948
1 K 5. Elections législatives : procès-verbaux, 1852-1936 ; élection sénatoriale, 1920
1 K 6. Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, 1852-1949
1 K 7. Elections des conseillers municipaux : procès-verbaux, 1865-1947
1 K 8. Elections des maires et adjoints : procès-verbaux, 1876-1947

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 282/15

Type de document :