Document d'archives : 12/12/2007

Institution de conservation :

Archives départementales du Haut-Rhin

Contenu :

1 : Gestion des chasses sur les terrains appartenant aux Mines. 1969-1980. ; 2 : Gestion de la propriété forestière. 1975-1986. ; 3 : Terrains appartenant aux Mines. 1970-1979 ; Commission Paritaire MDPA / Profession Agricole. 1995-2003. ; 4 : Biens de la Société KST (Kali Sainte-Thérèse). 1959-1989. ; 5 : Indemnisation de dégâts de surface. 1977-1989. ; 6 : Captages d'eau potable. 1988-1992. ; 7 : Voie ferrée des Mines Bollwiller et Ungersheim. 1985

Identifiant de l'unité documentaire :

2648W

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Service des Domaines
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Service des Domaines

Informations sur l'acquisition :

Versement publié

Description :

Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 75 ans

Description physique :

Importance matérielle :
Nombre d'articles : 7
84

Observations :

Date de mise en ligne : 28/12/2007