Document d'archives : 12/12/2007
Contenu :
1 : Gestion des chasses sur les terrains appartenant aux Mines. 1969-1980. ; 2 : Gestion de la propriété forestière. 1975-1986. ; 3 : Terrains appartenant aux Mines. 1970-1979 ; Commission Paritaire MDPA / Profession Agricole. 1995-2003. ; 4 : Biens de la Société KST (Kali Sainte-Thérèse). 1959-1989. ; 5 : Indemnisation de dégâts de surface. 1977-1989. ; 6 : Captages d'eau potable. 1988-1992. ; 7 : Voie ferrée des Mines Bollwiller et Ungersheim. 1985
Cote :
2648W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Service des Domaines
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Service des Domaines
Secteur Versant : Service des Domaines
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Service des Domaines
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 75 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 7
84
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 28/12/2007