Document d'archives : De l'embarquement de Jean Zay sur le paquebot «Massilia » au procès de Clermont-Ferrand et la condamnation de Jean Zay.
- Notes...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

De l'embarquement de Jean Zay sur le paquebot «Massilia » au procès de Clermont-Ferrand et la condamnation de Jean Zay.
- Notes manuscrites de Jean Zay et journal de bord manuscrit tenu du 19 juin au 6 août 1940, 1940 et s.d1 .
- Convocation de Jean Zay au bureau de garnison de Rabat signée par le général Noguès, inspecteur général des troupes de l'Afrique française du nord (A.F.N.), 15 août 1940.
- Copie manuscrite de l'acte d'accusation de Jean Zay, s.d.
- « L'affaire Jean Zay » : défense rédigée par Jean Zay et pièces annexes relatives notamment au « Massilia », 1940 et s.d.
- Jugement rendu par le tribunal militaire permanent de la 13e région séant à Clermont-Ferrand condamnant Jean Zay à la peine de la déportation simple et à la dégradation militaire, 4 octobre 1940.
- Correspondance et note de Me Varenne : lettre d'un correspondant non identifié à Me Varenne sur l'affaire du drapeau, 25 septembre 1940 ; lettre au maréchal Pétain au sujet de la condamnation de Jean Zay, 3 novembre 1940 ; lettre au garde des sceaux Raphaël Alibert, 26 janvier 1941 ; note sur la déposition du colonel Gilliot, chef d'état-major de la IVe armée, s.d.
- Coupures de presse, 1940-1941

Contenu :

(1. Au verso de certaines notes, Jean Zay donne des informations sur le procès de Riom. Voir aussi 667 AP 118, dossier 4.)

Identifiant de l'unité documentaire :

667AP/1-667AP/150 - Dossier 1

Inventaire d'archives :