Document d'archives : Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers,...
Titre :
Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers, reliure (1841-1847). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (1836).
Cote :
2 O 41/2
Inventaire d'archives :
2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Institutions :
Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Territoire de Belfort. Trésorerie générale