1-2. Copie de l'arrêté de Simond et Dumas autorisant les marchands de comestibles à ajouter au prix des denrées leurs frais de voitures (chemise jointe) (an II, 11 brumaire).

Titre :
1-2. Copie de l'arrêté de Simond et Dumas autorisant les marchands de comestibles à ajouter au prix des denrées leurs frais de voitures (chemise jointe) (an II, 11 brumaire). 3-4. Copie de l'arrêté de Gaspardin, Rouyer et Lacombe Saint-Michel ordonnant l'arrestation des complices du Dr Saillant dans les départements du Midi (1792, 22 août). 5-12. Copie d'arrêté de Gaston relatif au recensement des grains (pièces jointes) ; ordonnant de réparer les routes de l'Isère ; et au district de La Tour du Pin de fournir des grains à Grenoble (an II, 4-29 germinal). 13-29. Copies d'arrêtés de Gauthier sur le logement des détenus ; mettant en liberté plusieurs détenus ; concernant le paiement des foins pour l'armée ; ordonnant de déposer chez les agents nationaux les registres des séances de plusieurs sociétés populaires des Hautes et des Basses-Alpes ; relatif à la subsistance des prêtres détenus ; à l'inscription sur les registres des sociétés populaires des exclusions (an III, 1er vendémiaire-7 frimaire). 30-37. Copies d'arrêtés de Gauthier envoyant Chaussat et Regnaud dans les Hautes- et Basses-Alpes pour en connaître l'esprit public ; faisant exécuter les lois et arrêtés relatifs aux taxes, emprunts, saisies, dons, etc. ; levant le séquestre sur les biens de Langoud et d'Anne Marie Prunier. Proposition de remplacer le représentant Ruelle par Gauthier (an III, 9 frimaire-fructidor). 38-39. Liste des détenus mis en liberté dans les district de Grenoble, Vienne, Saint-Marcellin, La Tour-du-Pin (impr.) (1793, 18 juillet). 40-41. Copie d'arrêté de Laporte mettant en liberté 30 agents nationaux de communes qui n'avaient pas satisfait dans les délais à la réquisition des grains (1793, 8 messidor).
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/71-AF/II/111 - 832

Archives nationales