Document d'archives : 1990-2001

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Berthelot - Bvd de l'Europe.
- Présentation : plans et fiches (1992, sd).
- Dossier de ZAC et plan d'aménagement de zone. Elaboration : délibérations, rapports, note de présentation, plans, étude d'impact, comptes rendus de réunions, coupures de presse, rapport de présentation, plans (1990-1993).
- Modification du périmètre. Ouverture de la concertation : rapports au Conseil municipal, documents annexés (1996).
- Ilot 2 : permis de construire (1996).
- Suivi (bilans contentieux, relation avec les propriétaires) : bilans annuels, états d'avancement, comptes rendus de réunions, notification de jugement, délibérations du Conseil de Communauté urbaine, convention de ZAC, correspondance (1996-2001).
- Cadre réglementaire : délibérations, rapport au Conseil municipal, rapport, certificat d'affichage, affiches, notes, arrêté du Président de la Communauté urbaine (1992-2000).
- Déclaration d'utilité publique et réalisation (participation de l'aménageur aux équipements scolaires) : convention, notes, correspondance (1993-1999).
- Coupures de presse (1996).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/87

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français