Document d'archives : Terrains et bois communaux

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Ain

Contenu :

Parcelles, baux à ferme de prés et terres par adjudication (1858-1876).
Règlement pour la jouissance des terrains communaux cultivés, réclamations (1881).
Aliénation de parcelles provenant de l'ancienne fabrique (1923-1924).
Pâturages, délimitation avec un particulier (1852-1857).
Forêts, construction de murs de clôture en pierres sèches (1858-1861).
Bois, adjudications d'arbres (1810-1811).
Affouages et bois de construction, rôles de taxes (1816-1842) ; autorisations de coupes de bois (1898-1910).
Délimitations des bois communaux entre la commune et des particuliers (1821-1822) ; entre la commune et des particuliers à la suite de délits d'abattages d'arbres (1821-1822).
Délimitation générale des bois (1841) ; délimitation générale, réclamations (1848-1858).
Délimitation de la terre d'un particulier enclavée dans les bois communaux (1854-1856).
Cimetière, concessions (1901-1933).
Présentation du contenu

Identifiant de l'unité documentaire :

2 O 135

Inventaire d'archives :

Nom de lieu :

Type de document :