Pièce 1Guerre-Administration (Vivres : pain, grains et légumes secs) (11 sept. 1793- 28 vend. IV)1793-an IV
Pièce 2 Arrêté concernant le pain des troupes dans le distr.

Titre :
Pièce 1Guerre-Administration (Vivres : pain, grains et légumes secs) (11 sept. 1793- 28 vend. IV)1793-an IV
Pièce 2 Arrêté concernant le pain des troupes dans le distr. de Compiègne1793 11 sept.
Pièce 3 Arrêté concernant le pain fourni à l'armée de Guise 4 oct.
Pièce 4 Arrêté supprimant la ration de riz et de légumes secs par soldat et par jouran II 7 prair.
Pièce 5 Arrêté relatif à l'organisation des boulangers engagés pour le service des subsistances militaires (27 articles) 27 mess.
Pièce 6 Arrêté concernant la réquisition de 100.000 quintaux de grains pour l'approvisionnement de l'Armée des Pyrénées -Orientales 2 therm.
Pièce 7 Arrêté créant auprès de chaque armée des compagnies de batteurs de grains 16 therm.
Pièce 8 Arrêté demandant aux agents nat. de distr. de justifier du versement complet des contingents en grains et en fourrages requis pour les armées 29 brum.
Pièce 9 Arrêté autorisant le payement à Stéphani de 89.854 livres 17 sous 6 deniers 26 frim.
Pièce 10 Arrêté ordonnant à Périez de présenter au commissaire ordonnateur Ollivier, le compte en pièces et deniers qu'il doit pour se gestion de commissaire spécial 29 frim.
Pièce 11 Arrêté faisant desservir les fours des armées par une demi-braige de boulangers 23 niv.
Pièce 12 Arrêté accordant une indemnité aux troupes pour la réduction de la ration de painan III 11 pluv.
Pièce 13 Arrêté approuvant celui qui requiert plusieurs districts de fournir au total 141.000 quintaux de grains pour les Armées de l'Ouest 16 pluv.
Pièce 14 Arrêté révoquant la suppression du droit de commission ordonnée par Bouchotte le 25 pluv. II 23 vent.
Pièce 15 Arrêté fixant la composition du pain de munition 5 germ.
Pièces 16, 17, 18 Arrêté mettant un million pesant de fer propre aux travaux agricoles à la disposition des repr. près l'Armée des Côtes de Brest et de Cherbourg (pièces jointes) 12 germ.
Pièce 19 Arrêté confirmant celui du repr. Bézard en mission à l'armée de l'Ouest 19 germ.
Pièce 20 Arrêté autorisant le repr. près les Armées du Rhin et de la Moselle à ne laisser fournir du sel qu'en échange du double de sa valeur en grains 20 germ.
Pièce 21 Arrêté relatif à l'approvisionnement des magasins militaires de la 17e division 24 germ.
Pièces 22, 23 Arrêté fixant la ration de pain des prisonniers de guerre (projet joint) 25 germ.
Pièce 24 Arrêté relatif à la ration de pain des romainiers, bouchers et bouviers au service des troupes 6 flor.
Pièce 25 Arrêté autorisant la Commission des approvisionnements à traiter avec La Noue et Cie au sujet de la fourniture de riz à Lille 7 flor.
Pièce 26 Arrêté ordonnant de livrer au garde-magasin Parrod 50 quintaux de grains à charge de restitution 15 flor.
Pièce 27 Arrêté relatif à la ration de pain des palefreniers du Manège de Versailles 24 flor.
Pièce 28 Arrêté mettant à la disposition de l'administration des subsistances militaires 150.000 livr. pour l'achat de subsistances destinées à l'Armée de Rhin et Moselle 26 flor.
Pièce 29 Arrêté prescrivant aux districts et communes auxquels il a été prêté des grains et des denrées des magasins militaires, de les remplacer en même nature 28 flor.
Pièce 30 Arrêté relatif à l'application de l'arrêté du 21 flor. concernant la réduction de la ration de pain des militaires de la 17e division 30 flor.
Pièce 31 Arrêté annulant celui de Bouret relatif aux subsistances et rappelant aux administrations la loi du 30 ventôse 19 prair.
Pièce 32 Arrêté ordonnant la livraison de 1000 quintaux de grains pour 14.000 de troupes envoyés du Calvados. 4 mess.
Pièce 33 Arrêté demandant à la Commission des approvisionnements de fournir 1000 quintaux de grains aux magasins militaires de Saumur 13 mess.
Pièces 34 à 37 Arrêté accordant aux prisonniers de guerre occupés aux travaux de l'arsenal de Meulan et du palais de Versailles la même ration qu'à ceux des exploitations de la Marine 25 mess.
Pièces 38, 39, 40 Arrêté accordant aux 8 ouvriers détachés à l'arsenal de Meulan pour travailler à l'élévation des groupes de Couston à Paris, la même ration de pain qu'à Meulan 30 mess.
Pièce 41 Arrêté autorisant la commission des approvisionnements à livrer une livre de pain par jour aux ouvriers de la cordonnerie de la maison de la Croix Fg St Antoinean III 4 therm.
Pièce 42 Arrêté accordant une livre de pain par jour aux ouvriers de l'atelier de précision de la rue de Lille à Paris 5 therm.
Pièce 43 Arrêté concernant la ration des ouvriers des ponts du district de St Dizier 8 therm.
Pièces 44, 45 Arrêté acceptant la soumission faite par Alcan, et Mayer Marx fils, ainsi que par Zacharias Cerf, pour la fourniture de 300.000 sacs de grains et 2.500 sacs de légumes 11 therm.
Pièce 46 Arrêté décidant que le cours du change pour les paiements faits à Alcan, Mayer Marx fils et à Cerf, Zacharias, sera celui de la ville de Bâle 18 therm.
Pièce 47 Pétition des cens Alcan, Mayer, Marx fils et Cerf Zacharias, fournisseurs de l'armée de Rhin et Moselle s.d.
Pièce 48 Arrêté annulant celui pris par les repr. près les Armées du Nord et de Sambre-et-Meuse qui rétablissait dans la direction de Liège un supplément de ration de 4 onces de pain et 1 once de riz 19 therm.
Pièce 49 Arrêté accordant du pain de munition aux ouvriers de l'arsenal de Douai et du pain aux prix des indigents pour les familles de ces ouvriers 1er fruct.
Pièce 50 Arrêté autorisant la Commission des approvisionnements, l'Agence des subsistances générales, section des vivres de la Marine à effectuer des achats de grains en pays conquis 5 fruct.
Pièces 51, 52 Arrêté accordant aux militaires, employés, garçons ouvriers et journaliers de la Maison nationale des militaires invalides de Paris 3 quarterons de pain par jour (pièce jointe) 7 fruct.
Pièce 53 Arrêté ordonnant le libre passage en pays conquis des navires dont les cargaisons sont destinées aux magasins militaires et interdisant aux administrations, municipalités et corporations d'exiger des droits ou de décharger les bateaux 10 fruct.
Pièce 54 Arrêté accordant des grains aux ouvriers des fonderies de Romilly 19 fruct.
Pièces 55 à 58 Arrêté approuvant le déplacement de 4000 quintaux de grains destinés à la place de Luxembourg (pièces jointes) 28 fruct.
Pièce 59 Arrêté délivrant au cit. Rosée 105 muids d'épeautrean IV 7 vend.
Pièce 60 Arrêté ordonnant de livrer à Ruelle, agent de la Commission des revenus les 10 rations de pain demandées 28 vend.
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/281-AF/II/417/C - Dossier 2351

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